Renouvellement du permis de véhicule

Vous pouvez renouveler votre permis de véhicule durant les 2 mois qui précèdent son expiration. Vous pouvez également le renouveler en tout temps après son expiration. Une fois votre permis renouvelé, vous devez conserver la confirmation du renouvellement et votre ancien permis dans votre véhicule jusqu’à ce que vous receviez le nouveau permis et la vignette de plaque.

Vous devez renouveler votre permis de véhicule tous les ans ou tous les deux ans selon le type de plaque que vous avez. Si vous avez une plaque pour un véhicule commercial, vous pourriez devoir le renouveler plus tôt. Vous pouvez renouveler les permis de 10 véhicules à la fois (les permis de véhicules et les plaques doivent être au même nom).

Une fois votre permis de véhicule renouvelé, la confirmation du renouvellement vous permet de conduire votre véhicule jusqu’à 30 jours en attendant de recevoir le nouveau permis de véhicule et la vignette de plaque.

Plaque de véhicule commercial

Si vous avez un véhicule commercial et que vous renouvelez le permis du véhicule après son expiration, le mois du renouvellement compte pour un mois entier.

Confirmation du renouvellement

Vous devez conserver la confirmation du renouvellement et votre ancien permis dans votre véhicule jusqu’à ce que vous receviez par la poste le nouveau permis et la vignette de plaque. Vous pouvez imprimer la confirmation de renouvellement ou l’avoir sur votre téléphone.

Permis de véhicule provisoire de 30 jours

Si vous renouvelez en ligne, la confirmation du renouvellement vous permet de conduire votre véhicule jusqu’à 30 jours en attendant de recevoir le nouveau permis de véhicule et la vignette de plaque. Gardez la plaque d’immatriculation sur votre véhicule pendant que vous attendez, même si la vignette qui s’y trouve a expiré.

Qui peut utiliser ce formulaire

Vous pouvez renouveler votre permis de véhicule si :

  • votre permis expire dans les deux mois ou qu’il a déjà expiré;
  • vous n’avez pas d’amende ou de frais de rétablissement de permis de conduire impayés.

Vous ne pouvez pas renouveler votre permis de véhicule en ligne si vous avez :

  • des plaques d’ambulances;
  • des plaques d'immatriculation commerciales avec condition 105 – pour les véhicules affectés à des trajets simples (immatriculation proportionnelle);
  • des plaques de véhicules de pompiers;
  • des plaques de véhicules d’équipes de recherche et de sauvetage au sol;
  • des plaques proportionnelles;
  • des plaques de véhicules de pompiers volontaires.

Vous pouvez renouveler votre permis de véhicule par la poste si vous n’êtes pas admissible à le faire en ligne ou si vous n’êtes pas en mesure de le faire en ligne. Vous pouvez aussi vous rendre à un Bureau des véhicules automobiles ou à un centre Accès Nouvelle-Écosse.

Ce que vous devez faire

  1. Remplissez le formulaire de renouvellement en ligne.
  2. Consultez le formulaire pour connaître tous les documents à joindre à la demande.
  3. Joignez votre paiement au formulaire.
  4. Envoyez le formulaire rempli, les documents connexes nécessaires et le paiement.
  5. Le Bureau des véhicules automobiles vous enverra une confirmation par courriel. Vous devez conserver dans votre véhicule la confirmation du renouvellement (imprimez-la ou ayez-la sur votre téléphone) et votre ancien permis de véhicule.
  6. Le Bureau des véhicules automobiles vous enverra un nouveau permis de véhicule et la vignette de plaque.

Traitement de la demande

Il faut prévoir une à deux semaines pour recevoir par la poste votre permis et la vignette de plaque. Ce délai peut être plus long si des renseignements supplémentaires sont nécessaires ou si votre formulaire n'a pas été bien rempli.

Coût

Les droits de renouvellement dépendent du poids du véhicule. Vous trouverez les droits à payer sur votre avis de renouvellement de permis de véhicule. Consultez tous les droits des permis de véhicules automobiles.

Options de paiement

Cartes de crédit ou de débit (Visa, Mastercard, American Express, Visa Débit, Mastercard Débit, InteracMD en ligne), chèque, mandat ou argent comptant. Un chèque ou un mandat doit être fait au nom du Ministre des Finances. Les options de paiement peuvent varier en fonction de la manière dont vous renouvelez.

Avant de débuter

Assurez-vous d'avoir :

  • votre permis de véhicule ou avis de renouvellement;
  • l’identificateur principal (numéro de permis de conduire) associé au permis de véhicule à moteur que vous renouvelez (vous le trouverez sur le permis de véhicule, l’avis de renouvellement du permis de véhicule, le certificat d’immatriculation du véhicule ou au recto de votre permis de conduire);
  • payé toutes les amendes impayées ou tous les frais de rétablissement de permis de conduire;
  • mis à jour votre adresse auprès du Bureau des véhicules automobiles si votre adresse a changé (contactez le Bureau des véhicules automobiles pour mettre votre adresse à jour), si vous renouvelez en ligne;
  • le nom de votre compagnie d’assurance, le numéro de police et les dates d’entrée en vigueur et d’expiration de la police;
  • l’immatriculation de transporteur commercial valide pour renouveler le permis de tout véhicule admissible au programme d'immatriculation de transporteur commercial.

En ligne

Si vous renouvelez en ligne, vous devez avoir une adresse de courriel (celle où la confirmation du renouvellement sera envoyée). Vous devez régler les frais par carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express), InteracMD en ligne ou carte de débit.

Débutez

Autres façons de soumettre le formulaire

Si vous n’êtes pas en mesure de renouveler en ligne, vous pouvez envoyer par la poste votre formulaire de renouvellement, les documents connexes nécessaires et le paiement. Vous pouvez aussi vous rendre à un Bureau des véhicules automobiles ou à un centre Accès Nouvelle-Écosse.